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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY
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CHOUCROUTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCROUTINES
NIVERNOY SA

Numéro de dépôt :
3179447
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2012
CHOUCROUTINES de NIVERNOY

Présentation de la marque CHOUCROUTINES

Déposée le 8 août 2002 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUCROUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOY domicilié(e) ZI St Eloi, BP 5,58028 Nevers cedex - 58028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIVERNOY Dominique Manche domicilié(e) ZI Saint Eloi, BP 5,58028 Nevers cedex - 58028 - France.

La marque CHOUCROUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCROUTINES est expirée depuis le 8 août 2012.

NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : La Botte de Nevers , (Marque figurative) , DHERBY , CLOS BOSQUET , PRESTO SNACK , NIVERNOY , SAUCISSON A L'AIL NIVERNOY , LES FICELLES DE BOURGOGNE , SAUCISSON A L'AIL FUME NIVERNOY


NIVERNOY SA - ZI St Eloi, BP 5,58028 Nevers cedex - 58028 - France


NIVERNOY Dominique Manche - ZI Saint Eloi, BP 5,58028 Nevers cedex - 58028 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande Service de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.